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Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de produits ou services par [Nom du Site Internet] et s’appliquent à toutes les commandes passées via ce site.

Article 2 – Prix

Les prix des produits sont indiqués en [Devise] toutes taxes comprises (TTC), hors frais de traitement et d’expédition. [Nom du Site Internet] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 3 – Commandes

Les commandes peuvent être passées via [Nom du Site Internet]. [Nom du Site Internet] se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit.

Article 4 – Validation de la Commande

Toute commande implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Article 5 – Paiement

Le fait de valider la commande implique l’obligation de payer le prix indiqué. Le règlement des achats s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le site. Le débit est effectué au moment de l’expédition de la commande.

Article 6 – Rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

Article 7 – Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de la commande, l’acheteur sera informé par email et la commande sera automatiquement annulée.

Article 8 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. [Nom du Site Internet] ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus à des causes indépendantes de sa volonté.

Article 9 – Garantie

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

Article 10 – Responsabilité

[Nom du Site Internet] ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté, ni des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet.

Article 11 – Droit Applicable et Litiges

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi [Pays]. En cas de litige, les tribunaux [Ville] seront seuls compétents.

Article 12 – Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom du Site Internet] sont la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de l’Entreprise]. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

Article 13 – Données Personnelles

[Nom du Site Internet] se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles concernant l’acheteur. Conformément à la loi, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles le concernant.

Article 14 – Archivage et Preuve

[Nom du Site Internet] archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable. Les registres informatisés de [Nom du Site Internet] seront considérés comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.